Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par monsieur Georges Colleuil et monsieur Jean-Marc Palma
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE REFERENTIEL MIROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Les déposants sont monsieur Georges Colleuil domicilié(e) 265 Impasse des chênes, Quartier Peyrieux - 26740 - Marsanne - France et monsieur Jean-Marc Palma domicilié(e) 4 Le petit Rigoues - 13122 - Ventabren - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges Colleuil domicilié(e) 265 Impasse des chênes, Quartier Peyrieux - 26740 - Marsanne - France.
La marque LE REFERENTIEL MIROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207760.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Georges Colleuil - 265 Impasse des chênes, Quartier Peyrieux - 26740 - Marsanne - France
M. Jean-Marc Palma - 4 Le petit Rigoues - 13122 - Ventabren - France
M. Georges Colleuil - 265 Impasse des chênes, Quartier Peyrieux - 26740 - Marsanne - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;
Mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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